Château PEY DU BOURNAT
Présentation de la marque Château PEY DU BOURNAT
Déposée le 22 avril 1985 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LES VIGNOBLES DU MAYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « Château PEY DU BOURNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Château PEY DU BOURNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château PEY DU BOURNAT est expirée depuis le 22 avril 2015.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LES VIGNOBLES DU MAYNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2283327 - Publication au BOPI 2005-02-28
Renouvellement sans limitation n°2044382 - Publication au BOPI 1997-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15